La médiation comme solution

La construction gagne en complexité: les contrats sont plus longs, les normes plus strictes et les réglementations plus nombreuses. De plus, les plans évoluent, les délais sont réduits et les coûts augmentent. La médiation favorise les solutions à l’amiable.

De nombreux litiges ne résultent pas d’une mauvaise volonté. Un contrat est un accord conclu à l’avance, alors que la réalité du chantier ne s’invite que plus tard. Que contenait l’appel d’offres? Quels coûts supplémentaires doivent être couverts? Y a-t-il un manque? Qui assume quel risque? De telles questions ne se résolvent pas facilement.

Lorsque les attentes divergent, des avertissements, des lettres d’avocats et, dans le pire des cas, des convocations au tribunal sont à prévoir, ce qui entraîne des coûts, du temps et de l’énergie. Les petites et moyennes entreprises de construction, en particulier, disposent rarement de leur propre service juridique. Lorsqu’un différend prend de l’ampleur, celui-ci mobilise des ressources qui font alors défaut à l’entreprise et au chantier. «Cette bataille juridique et ces nombreux échanges de courriers préalables prennent énormément de temps», explique Corinne Wyssa, juriste à la SSE.

C’est précisément là que la médiation peut être utile. L’idée de base est que les parties se réunissent autour d’une table en présence d’un médiateur neutre. L’objectif n’est pas de faire justice, mais d’élaborer une solution qui soit acceptable pour tous. «La médiation est plus rapide et moins onéreuse», ajoute Corinne Wyssa. «Elle apporte souvent plus de satisfaction, car il n’y a pas simplement un gagnant et un perdant.» Ce point est particulièrement important dans la construction, car, dans une même région ou dans les mêmes cercles, on finit toujours par se retrouver ou collaborer à de nouveaux projets.

Il est judicieux d’envisager la médiation dès la signature du contrat. Une clause de médiation peut prévoir qu’en cas de litige, une médiation doit d’abord être réalisée avant de saisir la justice. «C’est très utile car un accord peut plus facilement être trouvé si le conflit n’est pas déjà trop marqué entre les parties», fait remarquer Corinne Wyssa.

Cependant, comme le souligne la juriste, la médiation ne remplace ni une convention claire ni un examen juridique. Elle représente néanmoins un recours professionnel intermédiaire. Plus on communique, moins on se dispute. Et moins on se dispute, mieux on construit.